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Rachat partiel |
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Premier rachat partielLorsqu'un retrait partiel est effectué, on considère que le retrait est composé en partie de capital, et en partie d'intérêts ou plus-values selon la nature du contrat. La part de capital faisant partie du retrait (notée ci-après CR) s'obtient par la formule suivante :
CR = R x Ve / Va Le revenu imposable est obtenu par la différence : RI = R - CR. Exemple : des versements de 20 000 € ont été effectués sur un contrat d'assurance vie. Après huit ans, la valeur du contrat est de 25 000 €. Un rachat de 8 000 € est alors effectué. La part de capital dans le retrait est : 8 000 x 20 000 / 25 000 = 6 400 €. La part de revenu imposable est donc de : 8 000 - 6 400 = 1 600 €. Rachats partiels successifsDans le cas de retraits partiels successifs, on applique la même formule que précédemment en soustrayant au total des versements sur le contrat les parts correspondant au capital des retraits précédents. Ainsi, en reprenant l'exemple ci-dessus, si un deuxième retrait d'un montant de 6 000 € est effectué, et que la valeur du contrat au moment de ce deuxième retrait est de 19 000 €, on retiendra un total de versements de 20 000 - 6 400 = 13 600 €. La part de capital dans le retrait sera : 6 000 x 13 600 / 19 000 = 4 295 €. La part de revenu imposable est donc de : 6 000 - 4 295 = 1 705 €.
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